En tant qu’auteur indépendant, vous avez décidé de vous lancer et d’imprimer votre tout premier ouvrage. Au fur et à mesure de vos recherches, vous réalisez que publier un livre en autoédition impose un certain nombre d’étapes clés. Parmi elles : le Dépôt légal à la Bibliothèque nationale de France (BnF) et l’obtention d’un Numéro ISBN.
Pourquoi et comment honorer ces démarches indispensables pour tout livre autoédité ? Découvrez-le à travers ce guide pratique conçu pour les auteurs indépendants.
L’ISBN (International Standard Book Number) est un identifiant unique à 13 chiffres associés à chaque nouveau livre publié. Il assure un référencement précis dans les bases de données des libraires et simplifie les processus de commande.
En France, l’ISBN est payant. Selon l’AFNIL, chaque format de livre (papier, ePub, mobi, PDF) nécessite un ISBN distinct. Ainsi, un livre disponible en plusieurs formats doit obtenir jusqu’à quatre ISBN. Bien que payante, cette démarche assure la reconnaissance optimale de chaque version sur le marché.
Lors de votre demande d’ISBN pour votre livre autoédité, nous vous recommandons de demander plusieurs ISBN en prévision de futures publications. Notamment si vous envisagez de publier votre livre dans différents formats. Vous gagnerez ainsi un temps précieux.
En France, l’ISBN d’un livre imprimé doit apparaitre uniquement sur la quatrième de couverture, en bas, à gauche.
L’article L.131-3 du Code de la propriété intellectuelle précise que : L’éditeur doit faire figurer sur tous les exemplaires d’une publication éditée en France, en caractères lisibles, de manière indélébile et visible, les mentions suivantes :
1° Le titre de la publication ; 2° le nom de l’éditeur ; 3° la date de publication ; 4° le numéro d’immatriculation à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) de l’éditeur ; 5° Le numéro d’identification internationale normalisé du livre (ISBN). »
L’article 2 de l’arrêté du 1er août 2004 relatif à l’identification des publications éditées en France précise quant à lui que : « Le numéro d’identification internationale normalisé du livre (ISBN) doit figurer sur tous les exemplaires d’une publication éditée en France. Il est imprimé en caractères lisibles, de manière indélébile et visible, en bas de la quatrième de couverture, à gauche.
Les codes ISBN peuvent être de 10 ou 13 chiffres, tout dépend de leur date d’émission. Par exemple, les éditions plus anciennes comme celle de 1985 utilisent un ISBN à 10 chiffres, tandis que les versions plus récentes, comme l’édition 2020, sont identifiées par un ISBN à 13 chiffres.
En parallèle, l’EAN privilégie principalement le format EAN-13, avec une variante à 8 chiffres, EAN-8, spécialement conçue pour les petits articles.
L’ISBN sert de norme universelle pour identifier les livres à l’échelle mondiale, sans restrictions géographiques. Bien qu’initialement développé en Europe, l’EAN a une portée mondiale dans l’identification des produits de vente au détail.
Les deux systèmes ont donc une portée internationale, mais leurs domaines d’application diffèrent, l’ISBN étant utilisé dans l’édition de livres et l’EAN dans le commerce de détail en général.
L’ISBN (International Standard Book Number) et l’EAN (European Article Numbering) sont deux systèmes liés, mais distincts. L’ISBN est un numéro unique attribué à un livre, facilitant son identification et sa gestion dans le domaine de l’édition.
L’EAN, une version de l’ISBN, utilise le même format de numéro, mais il est destiné à identifier des produits autres que les livres. En cas de livres imprimés, l’ISBN est généralement associé à un code-barres EAN. Le code-barres, placé au dos du livre, permet de lire l’ISBN automatiquement.
En résumé, l’ISBN est un numéro spécifique aux livres, tandis que l’EAN est un code-barres utilisé pour identifier divers produits. Le code-barres EAN est particulièrement essentiel pour les livres imprimés, généré généralement par des logiciels spécifiques disponibles en ligne.
En cas d’ajustement tarifaire, seule l’EAN nécessite une mise à jour. Un changement de prix nécessite l’obtention d’un nouvel EAN, car il modifie le code EAN-5 existant. Cependant, l’ISBN demeure identique.
En cas d’ajustement tarifaire, seule l’EAN nécessite une mise à jour. Un changement de prix nécessite l’obtention d’un nouvel EAN, car il modifie le code EAN-5 existant. Cependant, l’ISBN demeure identique.
L’ISBN n’est pas obligatoire pour les livres numériques vendus sur internet. En effet, certains sites de vente en ligne tels qu’Amazon, Apple, Kobo, et Google ne demandent aucun ISBN pour vendre des ebooks sur leur plateforme.
Cette étape est obligatoire pour tout ouvrage publié en France et destiné à toucher un public au-delà du cercle familial. C’est par ailleurs un devoir consigné dans le code du patrimoine. Mais pour quelles raisons faut-il s’y soumettre ?
L’objectif est noble, puisqu’il est de connaitre et promouvoir toutes les œuvres littéraires du pays. Une façon de répertorier la pensée française et la richesse de ses idées.
Comme le dit la BnF :
Institué par François Ier en 1537, le dépôt légal permet de constituer une collection de référence de l’ensemble de la production éditoriale française. La BnF a pour mission de collecter ces documents, de les signaler, de les communiquer au public et d’en assurer la conservation.
Avant de l’envoyer à la BnF, assurez-vous que votre livre respecte les normes exigées par cette institution. Par ailleurs, vous devez fournir un certain nombre d’informations au sujet de votre livre, les voici :
Mémo
Cette déclaration doit être envoyée à la BnF au plus tard 4 mois après la publication de votre livre.
La déclaration de dépôt légal doit contenir vos coordonnées et les coordonnées de votre imprimeur.
Si vous choisissez Print Courtage, voici les coordonnées à faire figurer sur la déclaration de dépôt légal :
1400 rue de la Castelle
34070 Montpellier – FRANCE
Les informations sur votre livre (titre, auteur, éditeur, ISBN, etc.)
Si vous avez imprimé votre livre chez Print Courtage et que vous avez besoin d’aide pour remplir cette partie de votre déclaration, n’hésitez pas à nous contacter, nous vous renseignerons avec plaisir.
Une fois que vous avez rempli la déclaration de dépôt légal, il ne vous reste plus qu’à envoyer votre ouvrage à la BnF.
Étape 3. Envoyer votre livre à la BnF
Une fois que vous avez rempli la déclaration de dépôt légal, il ne vous reste plus qu’à envoyer votre ouvrage à la BnF.
L’adresse de la BnF où expédier votre livre :
Bibliothèque nationale de France
Département du dépôt légal
Dépôt légal des livres
Quai François-Mauriac
75706 Paris cedex 13
Tél. : 01 53 79 43 37
Fax : 01 53 79 46 00
Email : depot.legal.livres@bnf.fr
À la fin de votre ouvrage papier, généralement en bas de la dernière page, mentionnez : « Dépôt légal : mois, année ». Aucune mention n’est nécessaire pour un livre numérique autoédité.
Aucune démarche n’est requise. Les robots informatiques de la BnF collectent automatiquement les données sur le net.
Après le dépôt de votre ouvrage à la BnF, prenez soin de l’inscrire sur la base de données OPALE, sur le site de déclaration en ligne. La démarche est simple, rapide, gratuite, et peut vous éviter de nombreux problèmes par la suite.
En effet, la base de données Opale est une ressource nationale consacrée aux œuvres sous droit d’auteur. Voici pourquoi son suivi peut être précieux :
Permets de prouver votre statut d’auteur en identifiant clairement l’auteur et la date de création de votre œuvre.
Indique si votre œuvre est protégée par le droit d’auteur, renforçant ainsi votre position en cas de contentieux.
En cas de piratage ou de plagiat, les informations d’Opale servent à prouver l’infraction, facilitant la demande de dommages et intérêts.
Exemples de situations où le suivi sur Opale peut être décisif :
En suivant régulièrement votre livre autoédité sur Opale, vous vous assurez une protection juridique solide. Vous serez prêt à défendre vos droits en cas de litige.
L’ISBN et le Dépôt légal à la BnF sont deux étapes incontournables pour professionnaliser votre démarche d’édition de livre autoédité. Ces démarches garantissent la visibilité, la traçabilité, et le succès commercial de votre livre.
N’oubliez pas, ces procédures sont essentielles dès que vous souhaitez partager votre travail au-delà de votre cercle privé. Bonne route dans votre aventure éditoriale !
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